MENTIONS LEGALES



Pour satisfaire aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, seront énoncées ci-après les mentions légales requises afin de permettre l’identification de l’éditeur du présent site Internet.

Le présent site est édité par la société , au capital de €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le numéro , et dont le siège social est sis , .

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Le directeur de publication est .

Le responsable de la rédaction est .

Le présent site est hébergé par la société , dont le siège social est sis , joignable par téléphone au numéro suivant : .

Les conditions générales de vente ont été générées par le biais du module CGV-expert.fr.

Le service clientèle du présent site est accessible du au de h à h au numéro de téléphone non surtaxé suivant : , par courrier électronique à l’adresse suivante ou par courrier postal à l'adresse suivante : , , , . Dans ces deux derniers cas, l'éditeur s'engage à apporter une réponse sous deux jours ouvrés.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.